Un notaire est un représentant du Ministère qui joue un grand rôle dans les affaires comme le testament ou la vente des biens ou d’autre encore. Ses frais dépendent de l’affaire qu’il traite si c’est un achat de bien immobilier ou d’une donation ou d’un achat de terrain ou encore une succession.

Dans cet article, nous allons parlez des frais de notaire lors d’un achat de terrain.

Comment se calcule les frais de notaire dans l’achat de terrain ?

Dans l’achat de terrain, les frais du notaire dépendent de la caractéristique du terrain que vous voulez acheter. Il en existe 3 types : les terrains constructibles, les terrains non constructibles et les terres agricoles. On va voir un par un ces cas.

Dans le premier cas, c’est-à-dire l’achat de terrain constructible, 2 possibilités se présentent : le premier est si le vendeur est un particulier, et la deuxième pour les vendeurs professionnels. C’est un peu compliqué mais c’est la démarche à suivre car la TVA entre en jeu. Donc généralement dans les 2 cas, vous devez payer soit les frais du notaire classiques c’est-à-dire les frais qui est semblable à l’ancien marché de l’immobilier, soit des frais de notaire rabaissés. Mais vous devez retenir que c’est le notaire qui vous explique le détail.

Pour les terrains non constructibles, la TVA est dispensée mais quand même le frais semble très élevé. Et dans ce cas, ce sont les émoluments proportionnels uniquement qui changent en fonction du prix du terrain. Il faut juste retenir qu’il y a des barèmes que l’acheteur doit suivre dans le calcul des frais de notaire.

Et enfin dans l’achat des terres agricoles, c’est un peu pareil à l’achat de terrain non constructible mais la différence c’est que si le vendeur est un professionnel, il faut ajouter la notion de la TVA. Un vendeur est dit professionnel si c’est une société ou une collectivité ou encore une société civile immobilière.

Bref, le notaire joue un grand rôle dans l’achat de terrain, c’est pour cette raison que ses frais semblent élevés dans ce domaine. Ceux que je viens de vous expliquer n’est pas suffisant, alors cliquez ici pour plus de détail.